Périmètre du regroupement
Concepts de registre et de gouvernance liés à des coordonnées pour une recherche en simulation à long terme.
Domaines des mécanismes
- Registre symbolique
- Enregistrements liés à des coordonnées
- Protocoles de gouvernance
De l’idée à une description évaluable
Une famille de produits peut contenir plusieurs mécanismes différents. C’est pourquoi les archives distinguent les noms des familles de produits des déclarations potentielles d’invention.
- Un problème technique délimité
- Un mécanisme concret et une description de son implémentation
- Les alternatives et leurs différences
- Des exemples, des tests ou des éléments probants issus de prototypes
- L’attribution et la traçabilité du développement
- Un examen indépendant de la nouveauté, des droits et des restrictions applicables
État de l’inventaire
Inventaire de recherche uniquement. La nouveauté, la possibilité de protection, la titularité des droits et la liberté d’exploitation ne sont pas établies ici.